Les 5 pièges à éviter lors de l'achat d'un terrain titré au Cameroun

L'acquisition d'une propriété foncière au Cameroun, notamment un terrain titré, est un pas important vers la sécurisation de votre patrimoine. Cependant, le marché foncier est semé d'embûches. L'expertise est votre meilleure protection.

Vortex TOPO, spécialiste du foncier et du lotissement au Cameroun, vous révèle les 5 pièges les plus courants et comment les contourner.

1. Faux Titres Fonciers (L'arnaque du siècle)

Le faux Titre Foncier (TF) est le piège le plus dévastateur. Certains escrocs utilisent des copies conformes, des faux numéros de titres ou de faux extraits de titres pour tromper les acheteurs.

Comment l'éviter : La Vérification Juridique et Topographique

• Exigez le Certificat de Propriété : Ce document officiel, délivré par la conservation foncière, atteste de l'identité du propriétaire actuel et de l'état réel du Titre Foncier (charges, hypothèques, litiges).
• Contrôlez les Bornes : Engagez un Géomètre-Expert pour une vérification topographique. Il confirmera que les limites physiques du terrain correspondent aux coordonnées mentionnées sur le TF. Un terrain titré doit avoir des bornes claires et validées par le cadastre.

2. Achat de Terrains Grévés (Litiges non déclarés)

Un terrain "titré" n'est pas nécessairement un terrain "libre". Il peut être grevé d'hypothèques, de servitudes (droit de passage, canalisations) ou faire l'objet d'un litige familial ou d'une procédure d'expropriation en cours.

Comment l'éviter : Le Dossier Complet et l'Acte Notarié

Seul un Notaire (et/ou un Cabinet Topographique comme Vortex TOPO) peut garantir que toutes les vérifications ont été faites auprès des services du cadastre, des impôts et du tribunal. Ne faites jamais un paiement significatif sans l'aval de votre conseiller juridique.

3. Négliger le Plan de Situation (Problème d'Emplacement)

Le Titre Foncier seul ne vous dit rien sur l'accessibilité du terrain, son zonage ou sa conformité urbanistique. Un terrain peut être titré, mais se trouver dans une zone inconstructible (zone marécageuse, zone réservée à l'État, emprise de route future, etc.).

Comment l'éviter : L'Analyse Urbanistique

• Le Plan de Situation : C'est la carte d'identité du terrain. Il doit être validé par les services de l'Urbanisme pour confirmer que la parcelle est dans une zone constructible et qu'elle a accès aux réseaux (VRD).
• La Visite de Terrain : Ne vous contentez pas de visiter le terrain. Faites réaliser un Levé Topographique par un professionnel pour comprendre le relief et l'environnement immédiat.

4. L'Achat à un "Propriétaire" Sans Pouvoir Légal

Vous achetez auprès du vendeur, mais ce dernier n'est qu'un mandataire, un héritier sans l'accord de ses cohéritiers, ou même un usufruitier (il jouit du bien, mais n'a pas le droit de le vendre).

Comment l'éviter : La Chaîne de Propriété et l'Authentification

Vérifiez que le nom sur le Titre Foncier correspond bien à la personne qui vous vend, ou que le mandataire possède une Procuration Spéciale authentifiée par un Notaire. En cas de succession, exigez l'Acte de Déclaration d'Héritiers et l'accord écrit de tous les bénéficiaires.

5. Le Piège des Frais Annexes Oubliés

De nombreux acheteurs se concentrent uniquement sur le prix de vente du terrain et oublient les coûts supplémentaires obligatoires :

• Frais de Notaire (environ 7 à 10% du prix de vente).
• Frais de Géomètre-Expert (pour le bornage contradictoire et le Certificat de Propriété).
• Impôts et taxes d'enregistrement.

Comment l'éviter : Le Budget Global Précis

Intégrez ces frais dans votre budget dès le départ. Consultez Vortex TOPO ou un notaire pour obtenir une simulation précise du coût total de la transaction.